DROITS D'AUTEURS, TEXTES, PHOTOS, LIENS - COPYRIGHT ©
Le site http://www.eurorepar.fr est la propriété de EUROREPAR SAS, société anonyme au capital de 40 000 d'euros.
L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Eurorepar France avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
- sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc.
- et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site
- sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque Eurorepar et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Eurorepar France ou de tiers ayant autorisé Eurorepar France à les exploiter.
Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site http://www.eurorepar.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de EUROREPAR SAS, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02 Euros (soit 1.000.000 F) d'amende.
Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse du site : http://www.eurorepar.fr . L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de EUROREPAR SAS pourra faire l'objet de poursuites légales.
En tout état de cause, Eurorepar France n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.eurorepar.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
AVERTISSEMENT
Informations / produits :
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, Eurorepar France peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques et commerciales des éléments présentés sur le site.
Les caractéristiques du réseau Eurorepar sont celles du réseau mis en place sur le territoire de la France métropolitaine. Elles peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en France métropolitaine et n'engagent ni Eurorepar France ni les membres de son réseau commercial.
Services :
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau Eurorepar participant.
Les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.
Le réseau commercial Eurorepar en France Métropolitaine est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site. Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial Eurorepar en France Métropolitaine sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par Eurorepar France (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu'ils fournissent sur ce site.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site www.eurorepar.fr sous sa seule et entière responsabilité. Eurorepar France et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.eurorepar.fr peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. Les utilisateurs doivent, en conséquence, s'assurer que la loi du pays à partir duquel ils se connectent autorise la consultation du site www.eurorepar.fr.
MISE A JOUR
Eurorepar France se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, la présente notice légale et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter la présente notice légale lors de chaque connexion.
INFORMATIONS NOMINATIVES
L'utilisateur du site est informé qu'en application de la loi informatique et liberté relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiés, les collectes d'informations nominatives effectuées via ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (numéro en cours d'attribution).
L'utilisateur est informé qu'en application de l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, la collecte de ces informations permet notamment de répondre aux demandes de renseignements, de demande de catalogue, d'envoi de brochures explicatives et d'assurer une gestion commerciale du site en fournissant à Eurorepar France, et à son réseau commercial des informations relatives aux pages visitées sur le site par les utilisateurs.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication ou suppression des informations vous concernant (vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant), veuillez nous contacter via les coordonnées suivantes :
EUROREPAR FRANCE,
Services Relation Clientèle
Immeuble Colisée III,
12 rue Fructidor
75825 PARIS Cedex 17
COOKIE
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.eurorepar.fr, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d'améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/
CREDITS
Type de structure : SA
Directeur de la publication : Michel Devos
Responsable du site : Michel Devos
Hébergeur : Web et Solutions
Conception du site : Web et Solutions
|